Propriété intellectuelle Archives

8 mars 2024

La Chine, les États-Unis et le Japon forment le trio de tête en matière de dépôts de brevets en 2023

Sinoptic Admin2024-03-08T16:11:13+01:008 mars 2024|Catégories: Actualités, Droit et justice, Economie|Mots-clés : Propriété intellectuelle|

En 2023, la Chine (69’610, -0,6% par rapport à 2022) est restée la première utilisatrice du système du Traité de coopération en matière de brevets (dit PCT). Elle est toujours suivie par les États-Unis (55’678, -5,3%), le Japon (48’879, -2,9%), la République de Corée (22’288, +1,2%) et l’Allemagne (16’916, -3,2%). La Suisse maintient son 8e rang.
Huawei Technologies, avec 6’494 demandes, a été le premier déposant l’année dernière, devant Samsumg et Qualcomm.
Voir le communiqué du 7 mars 2024 en français, en anglais et en chinois de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI).

12 février 2022

La Chine reste en tête des demandes internationales de brevet déposées en 2021

Sinoptic Admin2022-02-12T11:14:17+01:0012 février 2022|Catégories: Actualités, Droit et justice, Economie|Mots-clés : Propriété intellectuelle|

En 2021, la Chine (69’540 demandes, +0,9% de croissance annuelle) est restée la première utilisatrice du système du Traité de coopération en matière de brevets (dit PCT). Elle est suivie par les États-Unis (59’570, +1,9%), le Japon (50’260, -0,6%), la République de Corée (20’678, +3,2%) et l’Allemagne (17’322, -6,4%). La Suisse maintient son 8e rang.
Huawei Technologies, avec 6’952 demandes, a été le premier déposant l’année dernière.
Voir le communiqué du 10 février 2022 en français, en anglais et en chinois de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI).

8 avril 2020

La Chine, principal déposant de demandes internationales de brevet en 2019

Sinoptic Admin2020-05-30T17:07:11+02:008 avril 2020|Catégories: Actualités, Droit et justice, Economie|Mots-clés : Propriété intellectuelle|

L’année dernière, la Chine a dépassé les États-Unis d’Amérique en tant que principal pays d’origine des demandes internationales de brevet déposées auprès de l’OMPI, au cours d’une nouvelle année de forte croissance des services internationaux de propriété intellectuelle, des adhésions aux traités et des recettes de l’Organisation.
Voir le communiqué du 7 avril 2020 en français, en anglais et en chinois de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI).

Modification de la page le 30.05.2020

20 mars 2019

L’Asie désormais en tête du nombre de demandes internationales de brevet

Sinoptic Admin2019-04-01T11:44:38+02:0020 mars 2019|Catégories: Actualités, Economie, Sciences et techniques|Mots-clés : Propriété intellectuelle|

En 2018, les innovateurs établis en Asie ont pour la première fois été à l’origine de plus de la moitié des demandes internationales de brevet déposées auprès de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI), grâce notamment à la croissance enregistrée en Chine, en Inde et en République de Corée, couronnant ainsi une nouvelle année record pour les services mondiaux de propriété intellectuelle de l’OMPI.
L’année dernière, les déposants établis aux États-Unis ont déposé 56’142 demandes selon le Traité de coopération en matière de brevets (PCT), suivis des déposants de la Chine (53’345) et du Japon (49’702). Huawei Technologies, dont 5’405 demandes selon le PCT ont été publiées – un record –, est l’entreprise ayant déposé le plus de demandes en 2018.
En ce qui concerne les marques, les déposants établis aux États-Unis (8’825) ont fait en 2018 le plus grand nombre de demandes d’enregistrement par l’intermédiaire du Système de Madrid de l’OMPI concernant l’enregistrement international des marques, suivis de près par les déposants de l’Allemagne (7’495), de la Chine (6’900), de la France (4’490) et de la Suisse (3’364).
Informations du 19 mars 2019 en français, en anglais et en chinois.

Modification de la page le 01.04.2019

17 janvier 2019

Propriété intellectuelle – Dialogue sino-suisse en 2019

Sinoptic Admin2019-02-23T10:30:08+01:0017 janvier 2019|Catégories: Actualités, Economie, Relations bilatérales|Mots-clés : Propriété intellectuelle|

L’édition 2019 de ce dialogue devrait avoir lieu en Chine fin mars (voire en mai). Son but principal est de discuter au niveau intergouvernemental des questions réglementaires, administratives, législatives, judiciaires, politiques et stratégiques. Les difficultés rencontrées par les entreprises suisses actives en Chine permettent dans ce contexte d’aborder les problèmes et, dans la mesure du possible, de trouver des solutions à des cas concrets. Dans cette perspective, la collaboration des associations professionnelles et des entreprises est essentielle. Une réunion préparatoire est prévue le 7 mars 2019.
Avec le soutien de la Chambre de commerce Suisse-Chine, l’Institut fédéral de la propriété intellectuelle (IPI) prie les entreprises et organisations intéressées de lui envoyer avis et commentaires au moyen d’un document à télécharger sur le site de l’IPI. Délai d’envoi à : 8 février 2019.

Modification de la page le 23.02.2019

7 février 2018

Dépôt d’une plainte par Meyer Burger pour violation de brevet en Chine

Sinoptic Admin2018-02-07T16:23:26+01:007 février 2018|Catégories: Actualités, Droit et justice, Economie|Mots-clés : Propriété intellectuelle|

La société bernoise, spécialisée dans les systèmes et installations pour l’industrie photovoltaïque, vise par cette plainte l’entreprise Wuxi Shangji Automation Co. Elle accuse cette dernière de violation de son brevet lié à sa technologie exclusive Diamond Wire Management System (DWMS, un système d’enroulement de fil).
Communiqué du 7 février 2018 en allemand et en anglais.